Danse Orientale
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Conditions Générales

COURS DE GROUPES :
Un exemple du présent règlement est remis à chaque élève lors de son inscription au cours de groupes

1 - Inscription et paiement :
- Les cours de groupes sont dispensés de début septembre à fin juin, sauf les jours fériés officiels
  et les vacances scolaires.
- La fiche d'inscription datée et signée par les élèves ou le représentant légal de l'élève mineur certifiera qu'ils
  ont pris connaissance du présent règlement.
- Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement intérieur.
- Le paiement se fait en une fois avant le deuxième cours par bulletin de versement uniquement.
- En cas de retard de paiement, un montant de CHF 25.- sera facturé pour chaque frais de rappel. Dès le deuxième
  retard de paiement, la procédure de mise aux poursuites sera engagée.

2 - Consignes pendant les cours :

- Une heure de cours d'essai est obligatoire, il permet à l'élève d'appréhender la technique enseignée et de
  se déterminer sur sa volonté de poursuivre.
- l'accès à certains niveaux est soumis à des conditions (de techniques ou de motivation).
- Les téléphones portables doivent être éteints pendant toute la durée de présence dans l'école.
- Aucun spectateur (ami, parents ou autre) ne peut assister au cours.

3 - Absence :
- La carte de cours est nominative et a une date de validité que tout élève devra respecter, au-delà de cette date,
  la carte ne sera plus valable et aucun prolongement de date ne sera admis. 
- Si l'école ferme pour congés ou autre, la validité de la carte sera prolongée automatiquement.
- Il est à noter que chaque carte de cours commencée est dûe et ne pourra en aucun cas être remboursée.
- En cas d'absence du territoire ou maladie (avec ou sans certificat) en fonction des possibilités et en accord avec
  le professeur les cours pourront être rattrapés dès la reprise en plus du ou des cours hebdomadaires et ce jusqu'à
  la fin de la même saison.

4 - Renseignements indispensables :
- Le planning des cours peut changer. L'école Rajaadanse se réserve le droit d'annuler tout cours ne réunissant pas
  le nombre minimal d'élèves requis.
- les professeurs ne sont pas tenus à la surveillance des élèves mineures ni avant ni après les cours, leur responsabilité
  est dégagée en dehors des cours et en cas d'absence.
- le professeur tiendra un registre de présence mis le cas échéant à la disposition des parents d'élèves mineures
  sur rendez-vous en dehors des horaires de cours.

- Toute élève qui participe aux cours de danse reconnaît être apte à participer même si aucun certificat médical
  n'a pas été fourni. Le professeur ne peut en aucun cas être responsable d'un malaise ou d'une blessure accidentelle.
- Chaque élève doit avoir sa propre assurance accident et responsabilité civile.
- le professeur décline toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels dans les locaux de l'école.
  Il est vivement recommandé de ne pas laisser des objets de valeur dans les vestaires.
- Prière de laisser les locaux de l'école propres après votre passage. Il est bien sûr strictement interdit de fumer
  à l'intérieur.
- Il est interdit de pénétrer dans l'espace de danse avec les chaussures de ville.
5 - Droit d'auteur et d'image :
- Les films et les photos au cours sont en principe interdits, à moins que le professeur donne expressément
  son autorisation. L'autorisation couvre seulement et dans tous les cas l'usage privé,
  elle ne comprend pas l'autorisation de reproduction, notamment à des fins de distribution ou de la projection
  en public.
- Les chorégraphies enseignées au cours sont à usage privé. Il est interdit de les transmettre
  à des tiers, notamment dans le cadre de ses propres cours, à moins que le professeur donne son autorisation.
- L'école Rajaadanse se réserve le droit d'utiliser, gratuitement et sans contrepartie présente ou future, l'image
  et les vidéos des élèves inscrits à des fins de communication et de publicité sur tout support que ce soit,
  et en particulier pour alimenter l'album photo et vidéos des sites internet de l'école.
  Par ailleurs, la direction de l'école souligne le fait que pour tous les spectacles et événements auxquels
  les élèves seront amenés à participer, les prises de sons, de vues, de photographies pourront être interdites
  et que, dans le cas où elles seraient autorisées, elles devront être limitées à un stricte usage privé dans
  le cadre familial.

6 - Manquement au présent règlement :
- Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion qui ne saurait donner lieu
  à un remboursement de quelques natures que ce soit.

STAGES :

- Le nombre de places étant limité pour chaque stage, il est indispensable de s'inscrire en avance.
- Aucun paiement et inscription ne se font sur place. 
les inscriptions et le paiement se font en avance
  ou un acompte de CHF 50.- (non remboursable, uniquement en cas d’annulation des stages)

- Prière de respecter les dates limites d'inscription. Le cas échéant une majoration de CHF 20.- sera appliquée
  automatiquement.
- Dès réception du paiement, l'inscription est définitive, nominative et non remboursable.
- En cas de maladie, les frais d'inscription seront remboursés uniquement sur présentation d'un certificat médical
  transmis à la direction dans un délai d'une semaine au plus tard après la date du stage. Des frais de dossier
  de CHF 30.- restent toutefois dus.
- En cas d'annulation du stage de notre part, les stagiaires seront remboursées intégralement. Par contre l'école
  ne peut être tenue pour responsable des frais engagés par la stagiaire concernant sa venue
  (Frais de déplacements, d'hébergement, etc....).
- Pour le bon déroulement des stages, merci de vous présenter 20mn avant le début de chaque stage.
- Il est interdit de filmer les stages, les appareils photo peuvent être admis après acceptation du maître de stage.
- Prière de laisser les lieux du stage propres après votre passage, ainsi que les vestiaires.
- Procéder à une inscription vaut acceptation du règlement et des conditions d'inscriptions aux stages.


                                                                                                                             Direction Ecole Rajaadanse



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